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Dans ce guide, vous y retrouverez : 

• Description globale du processus outillé

  • La demande d’agrément étape par étape

  • Statuts et états d’une demande d’agrément

• Information générale sur le fonctionnement de l’application
  • Résolution écran conseillée
  • Entête
  • Mon compte
  • Notifications
  • Déconnexion
  • Menus (Agrément, Référentiel, Valider habilitations)
• Connexion et page d’accueil
• Consulter l'information sur la procédure de demande d'agrément pays-tiers
• Consulter une demande en cours ou un agrément accordé
• Consulter la liste des agréments accordés 
• Rechercher un couple pays/produit (ref_zep_100)
• Consulter un couple pays/produit
• Rechercher un agrément accordé ou une demande d’agrément
• Aides à la saisie : 
  
  • Pays (ou zone économique) 
  • Nomenclature douanière 
  • Données générales
  • Données spécifiques 
  • Etablissement 
  • Recherche Etablissement BDNU
  • Catégorie de produits agréés 
  • Zone géographique 
  • Mes Zones géographiques
  • Service instructeur
  • Recherche d’un utilisateur par nom / identifiant
  • Agréments supprimés
  • Activité-export 
  • Agrément
• Opérateurs / Professionnels de l'export
• Déposer une demande d’agrément initiale
• Gérer une demande en cours
• Consulter une demande en cours
• Se substituer au responsable de l’agrément
• Demander la suspension d’une demande en cours
• Supprimer une demande en cours
• Gérer un agrément accordé
  • Consulter un agrément accordé
  • Modifier un agrément accordé
  • Demander la suspension d’un agrément accordé
• Renouveler un agrément accordé
• Gérer les habilitations (admin local)
  • Créer un nouvel utilisateur
  • Modifier un utilisateur 
  • Modifier / Ajouter / Supprimer les données périmétriques 
• Service déconcentré / Agents de l'administration
• Gérer une demande en cours
• Instruire une demande (initiale ou de modification)
• Instruire une demande de régularisation
• Modifier un agrément accordé
• Gérer les habilitations (administrateur local services déconcentrés)
• Déclarer le dossier conforme / non-conforme
• Suspendre une demande d’agrément
• Régulariser un ou plusieurs agréments
• Gérer un agrément accordé
• Prolonger un ou plusieurs agréments accordés
• Clôturer un agrément accordé
• Retirer un agrément accordé
• Gérer le référentiel des marchandises
• Gérer les référentiels couple pays/produit
• Gérer une liste d’agréments
• Transmettre au Ministère
• Transmettre à l’ambassade
• Transmettre au pays (ou z.econ.)
• Agent ambassade
• FAQ & Assistance