Ce guide complet (246 pages) détaille l'ensemble des fonctionnalités de la plateforme Expadon 2 Agrément.

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Dans ce guide, vous y retrouverez : 

  • Description globale du processus outillé

    • La demande d’agrément étape par étape

    • Statuts et états d’une demande d’agrément

  • Information générale sur le fonctionnement de l’application
    • Résolution écran conseillée
    • Entête
    • Mon compte
    • Notifications
    • Déconnexion
    • Menus (Agrément, Référentiel, Valider habilitations)
  • Connexion et page d’accueil
  • Consulter l'information sur la procédure de demande d'agrément pays-tiers
  • Consulter une demande en cours ou un agrément accordé
  • Consulter la liste des agréments accordés 
  • Rechercher un couple pays/produit (ref_zep_100)
  • Consulter un couple pays/produit
  • Rechercher un agrément accordé ou une demande d’agrément
  • Aides à la saisie : 
    • Pays (ou zone économique) 
    • Nomenclature douanière 
    • Données générales
    • Données spécifiques 
    • Etablissement 
    • Recherche Etablissement BDNU
    • Catégorie de produits agréés 
    • Zone géographique 
    • Mes Zones géographiques
    • Service instructeur
    • Recherche d’un utilisateur par nom / identifiant
    • Agréments supprimés
    • Activité-export 
    • Agrément
  • Opérateurs / Professionnels de l'export
  • Déposer une demande d’agrément initiale
  • Gérer une demande en cours
  • Consulter une demande en cours
  • Se substituer au responsable de l’agrément
  • Demander la suspension d’une demande en cours
  • Supprimer une demande en cours
  • Gérer un agrément accordé
    • Consulter un agrément accordé
    • Modifier un agrément accordé
    • Demander la suspension d’un agrément accordé
  • Renouveler un agrément accordé
  • Gérer les habilitations (admin local)
    • Créer un nouvel utilisateur
    • Modifier un utilisateur 
    • Modifier / Ajouter / Supprimer les données périmétriques 
  • Service déconcentré / Agents de l'administration
  • Gérer une demande en cours
  • Instruire une demande (initiale ou de modification)
  • Instruire une demande de régularisation
  • Modifier un agrément accordé
  • Gérer les habilitations (administrateur local services déconcentrés)
  • Déclarer le dossier conforme / non-conforme
  • Suspendre une demande d’agrément
  • Régulariser un ou plusieurs agréments
  • Gérer un agrément accordé
  • Prolonger un ou plusieurs agréments accordés
  • Clôturer un agrément accordé
  • Retirer un agrément accordé
  • Gérer le référentiel des marchandises
  • Gérer les référentiels couple pays/produit
  • Gérer une liste d’agréments
  • Transmettre au Ministère
  • Transmettre à l’ambassade
  • Transmettre au pays (ou z.econ.)
  • Agent ambassade
  • FAQ & Assistance