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FAQ - Utilisation du module Agrément
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications
Expadon 2 Agrément Webmin ?
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications
Expadon 2 Agrément Webapp ?
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications
Changement administratif
nov. 01, 2024 • créé par cynthia.cuzou@kleegroup.com
Notions à connaître
nov. 01, 2024 • créé par cynthia.cuzou@kleegroup.com
Création d’une demande d’agrément
nov. 01, 2024 • créé par cynthia.cuzou@kleegroup.com
Informations concernant une demande d’agrément ou un dossier
nov. 01, 2024 • créé par cynthia.cuzou@kleegroup.com
Mise à jour d’une demande d’agrément ou d’un dossier
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Référentiel
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications
Quand je fais une recherche avec le SIRET de mon établissement, je ne retrouve aucun de mes dossiers, quelles sont les causes de cette recherche infructueuse ?
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications
Pour le dépôt d’une demande initiale, dans l’écran de recherche, plusieurs critères sont proposés, comment renseigner les critères comme la marchandise, l’équivalence synonyme marchandise ou la nomenclature douanière ?
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications
La recherche d’une demande d’agrément ou d’un agrément accordé ne donne aucun résultat ?
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications
Je dois apporter des modifications à mon dossier de demande d’agrément et déposer des nouveaux documents alors qu’elle n’est plus au statut « Dossier en création », comment je dois procéder ?
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications
Je dois rechercher les informations pour un couple pays-produit donné, quelle est la procédure à suivre ?
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications
Comment je peux renouveler un agrément accordé ?
nov. 01, 2024 • mis à jour par cynthia.cuzou@kleegroup.com • afficher les modifications

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