Foire Aux Questions :
Comment accéder au module Agrément ?
Recherche
- La recherche d’une demande d’agrément ou d’un agrément accordé ne donne aucun résultat ?
- Pour le dépôt d’une demande initiale, dans l’écran de recherche, plusieurs critères sont proposés, comment renseigner les critères comme la marchandise, l’équivalence synonyme marchandise ou la nomenclature douanière ?
- Quand je fais une recherche avec le SIRET de mon établissement, je ne retrouve aucun de mes dossiers, quelles sont les causes de cette recherche infructueuse ?
Référentiel
- Comment je peux savoir si un agrément est nécessaire pour un couple pays/produit ?
- Je dois rechercher les informations pour un couple pays-produit donné, quelle est la procédure à suivre ?
- Je souhaite consulter la durée de validité d'un agrément, l'information se trouve à quel endroit du couple pays-produit ?
- Pour la recherche dans le référentiel, plusieurs critères sont proposés, comment renseigner les critères comme la marchandise, l’équivalence synonyme marchandise ou la nomenclature douanière ?
Mise à jour d’une demande d’agrément ou d’un dossier
- Comment je peux modifier un agrément accordé ?
- Comment je peux renouveler un agrément accordé ?
- Je dois apporter des modifications à mon dossier de demande d’agrément et déposer des nouveaux documents alors qu’elle n’est plus au statut « Dossier en création », comment je dois procéder ?
- Ma demande d’agrément n’est pas encore soumise, comment je dois procéder pour la soumettre ou pour la compléter ?
- Par quel moyen je peux mettre à jour les activités et d’autres types d’informations de mon établissement pour une demande d’agrément accordé ?
- Que signifie le message « E1014 : L’agrément ne peut pas être enregistré car il existe déjà un agrément avec les mêmes informations d’identification en cours d’instruction » ?
Informations concernant une demande d’agrément ou un dossier
- Comment je dois interpréter la signification du statut de ma demande d’agrément ?
- Lorsque la période de validité d’un agrément se termine, une alerte automatique est-elle envoyée ?
- Mon ancien collègue a quitté notre établissement, les dossiers ont été créés avec son nom, son adresse électronique, son n° de téléphone, quelle est l’action me permettant de mettre à jour ces informations ?
- Que signifie un agrément renouvelable ?
Création d’une demande d’agrément
- Après avoir sélectionné le code ISO du pays tiers, la liste des produits s’affiche. Lorsque je clique sur le bouton « Etape suivante », le message « E0009 - Vous devez sélectionner une et une seule ligne. » s’affiche. Que signifie ce message ?
- Comment je dois répondre à un appel candidature publié ?
- Consultation d’un établissement fermé, je viens d’être habilité, comment je peux voir les agréments de l’ancien établissement ?
- Je viens de créer ma demande initiale. Je n'ai que l’action « Consulter » et « Substitution », l’action « Compléter » est grisée, je n’ai plus accès à mon dossier.
- Lors de la création d’une nouvelle demande d’agrément, l’établissement recherché n’est pas disponible, que dois-je faire ?
- Quelle est la bonne démarche pour déposer un dossier de demande d’agrément et surtout pour éviter (dans la mesure du possible) de solliciter l’assistance aux utilisateurs ?
Notions à connaître
- Comment la signature du vétérinaire est-elle prise en compte dans l’instruction en ligne ?
- Est-il possible de modifier les documents joints avant de soumettre un dossier ?
- Je suis instructeur, est-il possible de compléter ou modifier les documents joints par un opérateur avant de déclarer le dossier complet ?
- Lors de la création d’une nouvelle demande d’agrément, les agréments CE ne sont pas disponibles ou sont incorrects ?
- Quelle est la différence entre les activités « Transformation » et « Production » ?
- Quelle est la distinction entre « agrément » et « catégorie de produit » ?
Changement administratif
- J’ai entendu parler de changement administratif, de quoi s’agit-il ?
- Les informations relatives à l’adresse de mon établissement ne sont pas correctes, comment les modifier ?
- Notre établissement a changé de raison sociale tout en conservant le même SIRET, l’ancienne raison sociale est conservée sur nos dossiers dans Expadon 2, que dois-je faire pour régulariser mes dossiers dans Expadon 2 ?
- Notre établissement a déménagé et change de SIRET. L’agrément qui a été accordé par le pays tiers porte sur le SIRET de l’ancienne adresse, quelle est l’action à faire dans Expadon 2 pour régulariser nos dossiers ?
- Notre établissement a un agrément pour le pays X et ne veut plus être agréé pour ce pays, quelle est la démarche ?
- Quel est l’impact d’un changement administratif dans Expadon 2 ?
Expadon 2 Agrément Webapp ?
Expadon 2 Agrément Webmin ?
Liste des couples pays produits (CPP) - Extraction du 10/04/2024, les produits sont regroupés par pays :